Acceptation des conditions
En accédant à ce site, vous acceptez sans réserve l’ensemble des conditions générales énoncées ici. L’utilisation de tout service, outil ou contenu implique la lecture attentive et l’acceptation des droits, limites et responsabilités décrits. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’un des points, veuillez cesser d’utiliser le site. L’éditeur peut mettre à jour ces conditions à tout moment, sans préavis.
Modalités d’accès et d’utilisation
L’accès au site est ouvert à toute personne sous réserve du respect des présentes conditions. Certains services peuvent nécessiter une identification ou l’acceptation de conditions spécifiques. Les outils et contenus sont proposés à titre informatif, sans engagement de résultat ni conseil personnalisé. L’éditeur peut modifier, suspendre ou supprimer certains services à tout moment.
Protection des données
Responsabilité de l’éditeur
L’éditeur décline toute responsabilité en cas d’erreur, omission, indisponibilité temporaire ou dommage résultant de l’utilisation des outils ou contenus. Les résultats issus des simulations sont indicatifs et non contractuels. L’utilisateur demeure responsable de toute décision prise sur la base des informations fournies. Les interruptions ou limitations de service ne donnent droit à aucune compensation.
Litiges et juridiction
Tout différend lié à l’utilisation du site relève de la compétence des tribunaux du Canada. Les parties s’engagent à rechercher d’abord une solution amiable, en contactant l’éditeur pour exposer le litige. À défaut d’accord, le recours judiciaire s’applique selon la législation canadienne.
Objet et champ d’application
Définitions
- Site web et domaine
- Le site désigne la plateforme web accessible à l’adresse principale du domaine, incluant l’ensemble des services, contenus, documents et outils proposés par l’éditeur.
- Utilisateur du site
- Utilisateur désigne toute personne accédant au site, consultant ses contenus ou utilisant les services proposés, qu’il soit simple visiteur ou client.
- Éditeur du site
- L’éditeur correspond à la personne morale ou physique responsable de la publication, gestion et maintenance du site, y compris des contenus et services offerts.
- Contenus et services
- Contenus signifie tous les textes, images, graphiques, rapports, simulations ou informations disponibles sur le site, qu’ils soient consultables en ligne ou téléchargeables.
- Outils et simulateurs
- Outils désigne l’ensemble des modules interactifs, simulateurs ou formulaires accessibles via le site pour tester des hypothèses ou transmettre des informations.
Utilisations interdites
-
Utiliser le site dans un but frauduleux, illicite ou de contournement des lois applicables au Canada.
-
Tenter d’altérer, désactiver ou perturber le fonctionnement normal des outils, simulateurs ou services mis à disposition.
-
Extraire, reproduire ou redistribuer tout contenu du site sans autorisation écrite de l’éditeur, notamment à des fins commerciales.
-
Transmettre des données fausses, inexactes ou non autorisées via les formulaires ou outils interactifs.
-
Utiliser des robots, scripts ou tout procédé automatisé pour accéder aux contenus ou services, hors indexation autorisée par l’éditeur.
Nous contacter
Courriel: content@xentavoluriz.com
Téléphone: +1 (672) 789-8988
Adresse: 50 Rue Carroll, Toronto, ON M4M 3G3 Canada